Mentions légales
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site joreva.fr est édité par :
Marjorie Marras, exerçant sous le nom commercial JORÉVA
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : 82026492700022
Code APE / NAF : 8211Z
Adresse : Paris10e, Île-de-France
Email : bienvenue@joreva.fr
Téléphone : 06 12 28 52 87
TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
2. HÉBERGEUR
Le site joreva.fr est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare — 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : +33 9 70 80 89 11 · www.ionos.fr
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site joreva.fr — textes, visuels (cf liste ci-dessous), logo, structure, charte graphique — est la propriété exclusive de Marjorie Marras / JORÉVA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation à des fins commerciales, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droits d'image
Les images suivantes ont été ajoutées au site :
- Photo de Carlos Magno sur Unsplash
- Photo de Carlos Magno sur Unsplash
- Photo de Carlos Magno sur Unsplash
- Photo de CHUTTERSNAP sur Unsplash
- Photo de John Doe sur Unsplash
- Photo de Operators Guild sur Unsplash
- Photo de Наталья Кленова sur Unsplash
- Photo de Jaime Lopes sur Unsplash
- Photo de Grzegorz Rakowski sur Unsplash
- Photo de Christina @ wocintechchat.com sur Unsplash
- Photo de charlesdeluvio sur Unsplash
- Photo de Adrian Regeci sur Unsplash
- Photo de Alberto Bigoni sur Unsplash
- Photo de Redd Francisco sur Unsplash
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
JORÉVA s’efforce de maintenir les informations publiées sur joreva.fr à jour et exactes. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur des contenus, et se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis.
JORÉVA ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de service ou d’un accès à un site tiers via un lien hypertexte.
5. COOKIES
Le site joreva.fr peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session, préférences d’affichage). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n’est utilisé.
Conformément à la réglementation CNIL, un bandeau d’information sera affiché si des cookies non strictement nécessaires sont mis en œuvre.
6. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
